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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.D – DISTRIBUTION
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NERS
Marque expirée - Marque en non vigueur

NERS
T.D – DISTRIBUTION, THEVENIN-DUCROT-DISTRIBUTION Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1487672
Date de dépôt :
19/07/1988
Lieu de dépôt :
SALON DE PROVENCE
Date d'expiration :
19/07/2018
NERS de T.D – DISTRIBUTION

Présentation de la marque NERS

Déposée le 19 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.D – DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALON DE PROVENCE), la marque française « NERS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T.D – DISTRIBUTION domicilié(e) 7 rue du point du jour,21800 CHEVIGNY SAINT SAUVEUR (dossier no 2370687) - 21800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 860 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2370687) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NERS est expirée depuis le 19 juillet 2018.

T.D – DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : DANYCARTE , DANYGEL , NERS , DANYLINE , FUNJOUET , ENERGIE PRIME , AVIA NERS DANYCARTE TD DISTRIBUTION , FIOUL AU MEILLEUR PRIX , FIOUL AU MEILLEUR PRIX


T.D – DISTRIBUTION, THEVENIN-DUCROT-DISTRIBUTION Société par Actions Simplifiée - 7 rue du point du jour,21800 CHEVIGNY SAINT SAUVEUR (dossier no 2370687) - 21800 - France - SIREN 352860639


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2370687) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2008 n°2370687 - Publication au BOPI 2008-04-18

Renouvellement sans limitation n°2121859 - Publication au BOPI 1998-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Inscription le 16 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402773 - Publication au BOPI 2004-11-16

Compositions combustibles (y compris essences pour moteurs) et matières éclairantes, huiles et graisses industrielles.